Conditions Générales d'Utilisation
1. Conditions d'accès et d'utilisation
L'accès au site SVsansT est ouvert à toute personne souhaitant consulter les ressources éducatives proposées. Toutefois, certaines sections nécessitent la création d'un compte pour accéder à des contenus personnalisés et participer à des activités interactives.
Pour créer un compte, vous devez fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et des actions effectuées sous votre compte.
2. Inscription et création de compte
L'inscription sur SVsansT est gratuite. Lors de votre inscription, vous devez fournir une adresse email valide, créer un nom d'utilisateur et choisir un mot de passe. En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir des communications liées à l'utilisation du site, notamment des notifications et des newsletters, si vous y consentez.
En cas de non-respect des présentes conditions, SVsansT se réserve le droit de suspendre ou de supprimer votre compte, sans préavis.
3. Contenu généré par les utilisateurs
Les utilisateurs ont la possibilité de publier des commentaires sur les cours ou de soumettre des devoirs, dans le cadre des services interactifs de SVsansT. Tout contenu que vous publiez doit respecter les lois en vigueur et ne pas enfreindre les droits des tiers. Il est interdit de publier du contenu offensant, diffamatoire, ou inapproprié.
SVsansT se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles. En publiant du contenu sur le site, vous acceptez que celui-ci puisse être utilisé par SVsansT à des fins d'amélioration des services ou de communication, sans compensation.
4. Responsabilité de l'utilisateur
En tant qu'utilisateur, vous vous engagez à utiliser le site de manière responsable, en respectant les autres utilisateurs et en ne portant pas atteinte à l'intégrité du site. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou illégale du site pourra entraîner des actions judiciaires et/ou la suppression de votre compte.
5. Limitation de responsabilité
SVsansT met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou la disponibilité continue des contenus proposés sur le site.
En cas de problème technique, perte de données, ou d'interruption temporaire des services, SVsansT ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects. Vous êtes responsable de la sauvegarde de vos données et de la protection de vos équipements informatiques contre les attaques ou logiciels malveillants.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le site (textes, vidéos, images, etc.) sont la propriété exclusive de SVsansT ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
7. Modification des CGU
SVsansT se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du site et aux nouvelles législations. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante via un avis sur le site ou par email.